Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STACK GAMES
SARL SG Distribution

Numéro de dépôt :
99817505
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque STACK GAMES

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STACK GAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG Distribution domicilié(e) 3 Rue D'ARRAS, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 152 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SG Distribution - France.

La marque STACK GAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STACK GAMES est expirée depuis le 14 octobre 2009.

SG Distribution a également déposé les autres marques suivantes : STICK GAMES , FAMILY MEMO , HOME MEMO , S G D , S G D FLUID SYSTEMS , STUCK GAMES , nova , ST-CK GAMES , STICK GAMES , HOME FIX


SARL SG Distribution - 3 Rue D'ARRAS, 75005 PARIS - France - SIREN 391152899


SG Distribution - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Inscription le 1 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376421 - Publication au BOPI 2003-09-01

Inscription le 23 août 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°398249 - Publication au BOPI 2004-08-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Jeux, jouets. Location de films, d'enregistrements phonographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.